Qualification initiale & autorité
Identification du profil, du rôle, du volume indicatif, de la juridiction et vérification de l’autorité du vendeur, de l’acheteur ou du titulaire de mandat.
Chaque dossier progresse par étapes. Les informations sensibles ne sont révélées qu’au moment approprié et aucune étape suivante n’est engagée tant que les prérequis essentiels ne sont pas réunis.
Identification du profil, du rôle, du volume indicatif, de la juridiction et vérification de l’autorité du vendeur, de l’acheteur ou du titulaire de mandat.
Mise en place du cadre de confidentialité. Les identités et informations sensibles sont communiquées uniquement lorsque cela est nécessaire à l’avancement du dossier.
Vérification de l’entité et des bénéficiaires effectifs, screening sanctions et PEP, ainsi que contrôles AML/CFT adaptés au risque et à la juridiction.
Revue des documents disponibles relatifs à la propriété, l’origine, la garde, l’exportation, l’analyse et la traçabilité. Tous les documents ne sont pas exigés au premier contact.
Alignement du volume, de la référence de prix, de la prime ou décote, de la destination, des délais, de la procédure et des éléments démontrant la capacité d’exécution des parties.
Négociation et signature des instruments contractuels applicables, notamment NDA, mandat, NCNDA/IMFPA si pertinent et SPA ou contrat principal entre les parties.
Coordination de l’analyse, de la raffinerie, de l’assurance, du transport sécurisé, des formalités douanières et de la chaîne de garde selon la structure convenue.
Confirmation de la livraison et des résultats applicables, règlement selon le contrat, rapprochement des fonds, commissions convenues et archivage du dossier.